Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITRINE
R.B.P. ROBERT BEAULIEU PARFUMS (S.A. Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97670410
Date de dépôt :
24/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CITRINE

Déposée le 24 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) R.B.P. ROBERT BEAULIEU PARFUMS (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITRINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.B.P. ROBERT BEAULIEU PARFUMS (S.A domicilié(e) 59 rue la Boëtie, Paris 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.B.P. ROBERT BEAULIEU PARFUMS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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R.B.P. ROBERT BEAULIEU PARFUMS (S.A a également déposé les autres marques suivantes : RUBELLITE , PERID'EAU , LAPIS LAZULI


R.B.P. ROBERT BEAULIEU PARFUMS (S.A. Société Anonyme) - 59 rue la Boëtie, Paris 75008 - France - SIREN 672050352


R.B.P. ROBERT BEAULIEU PARFUMS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359392 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet total n°359123 - Publication au BOPI 2002-11-14

Inscription le 6 mars 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°296478 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 3 décembre 1997 - Retrait partiel n°246612 - Publication au BOPI 1997-12-03

Inscription le 16 février 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°249823 - Publication au BOPI 1998-02-16

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Cosmétique; produits cosmétiques pour les soins de la peau; produits de toilette; produits de toilette contre la transpiration; lait de toilette; Savons; shampoings; parfums; eaux de parfums; produits de parfumerie; eaux de Cologne; eaux de toilette; désodorisants à usage personnel (parfumerie)